ALMA FRANCE - ALlô MAltraitance des Personnes Agées et/ou des Personnes Handicapées

 Mentions légales

ALMA France, association Loi 1901.

Toutes les pages de ce site web sont protégées par le droit d’auteur français et la législation sur la protection des bases de données. Aucune reproduction de ce document, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

Si, au titre des articles 34 à 37 de la loi Informatique et libertés (loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous désirez obtenir communication des éventuelles informations nominatives vous concernant ou les faire rectifier, merci de le faire par courrier à l’adresse ci-dessus.

Crédits
=======
Conception, Réalisation et Hébergement : www.neoclic.fr


Accueil du site | Contact | Plan du site | Mentions Légales | Espace privé

     RSS fr RSSLa Fédération ALMA   ?